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Le présent site internet est édité par :

Dénomination : Cours Privé Mirabeau
Forme juridique : Société civile
Adresse du siège : 6, rue Dumont d’Urville
Téléphone : 04 94 62 26 10
Adresse électronique : lyceemirabeau@ac-nice.fr

Numéro SIRET : 323 947 671 00034
Code UAI : 0831317F

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : M. Guerrero

3. Hébergement du site

Nom de domaine : enregistré auprès de IONOS (ionos.fr)

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Nom de l’hébergeur : Google Sites
Société : Google LLC
Adresse : 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis

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L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, illustrations, photographies, logos, éléments graphiques, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

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5. Activité réglementée

L’établissement exerce une activité d’enseignement privé hors contrat.

À ce titre, il est soumis aux dispositions du Code de l’éducation relatives aux établissements d’enseignement privés hors contrat. L’établissement est déclaré auprès de l’autorité administrative compétente.

Autorité compétente :
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53 avenue Cap de Croix
06181 Nice Cedex 2
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7. Droit applicable

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